AFFILIATIONS
L’affiliation d’un sportif à un club signifie que celui-ci en devient membre. Il est important d’opérer une distinction entre l’affiliation et la licence. L’affiliation seule ne permet pas au sportif de participer à des compétitions. Par l’affiliation le sportif devient membre d’un club La licence lui donne accès aux compétitions (souvent l’affiliation est une condition […]
AGENT DE SPORTIF
L’agent permet au sportif de se concentrer sur sa discipline sans se soucier de la gestion de ses affaires. Les agents aiguillent les sportifs dans leurs choix de carrière tel que le choix d’un club ou d’un entraineur par exemple. Les agents de sportifs ont des réseaux très étendus qui permettent de développer la carrière […]
AMATEURS
Un sportif amateur est un sportif qui pratique du sport à des fins privées et non à des fins professionnelle ( c’est-à-dire rémunérés. Il n’est pas sous contrat de travail. Il n’est pas considéré comme sportif rémunéré. Chaque année, le Roi prend par arrêté royal un montant qui est le seuil minimal salarial pour être […]
ARBITRAGE
Aux côtés de la médiation, de la conciliation et de la négociation, l’arbitrage est un mode alternatif de règlement des litiges. En matière de sport, il existe en Belgique une Cour belge d’arbitrage pour le sport (CBAS). Des arbitres y jugent des litiges sportifs. L’arbitrage comporte plusieurs avantages : les décisions sont prises rapidement et les […]
ARBITRE DICIPLINAIRE
L’arbitre a pour mission de faire respecter les règles imposées par les fédérations sportives. Il existe deux catégories d’arbitres : ceux qui évaluent la conformité d’une performance sportive après que celle-ci a eu lieu et ceux qui arbitrent durant le déroulement de la compétition (sur le terrain, sur le ring ou tatami)[1]. L’arbitre est souvent affilié […]
ASSURANCES
Le présent verbo ne concerne pas les risques couverts par la sécurité socialeEn sport, le risque d’un accident est toujours présent. C’est pour cela que le sportif ou le club doit être prévoyant et contracter une assurance privée.Le sport implique principalement deux types de contrats d’assurance : Couverture de la responsabilité civile : la fédération doit avoir […]
BÉNÉVOLE - VOLONTAIRE
« Les organisateurs de manifestations sportives et les personnes qu’ils occupent exclusivement le jour de ces manifestations » ne sont pas soumis au versement de cotisations sociales à l’ONSS[1] sauf s’ils ont travaillé plus de 25 jours dans une même année civile dans ces manifestations notamment sportives ou que ces personnes sont des sportifs qui se préparaient […]
BLESSURE
Les coups et blessures sont des infractions qui en principe sont sanctionnées pénalement. Ces infractions seront également considérées, d’un point de vue civil, comme une faute ayant causé un dommage engageant la responsabilité extracontractuelle de l’auteur de la faute[1]qui peut être tenu au payement de dommages. Afin d’apprécier la responsabilité d’un sportif, le juge devra […]
Club
Un club sportif peut être une association sans but lucratif ou une société commerciale au sens du Code des sociétés et des associations. Pour faire partie d’un club sportif, il faut en demander l’affiliation. Tout sportif est libre de s’affilier à un club sportif pour pratiquer la discipline qui lui convient[1]. Cette inscription permet au […]
COMITÉ OLYMPIQUE
Il existe 205 comités olympique nationaux reconnus par le Comité International Olympique. Le comité olympique et interfédéral belge (COIB) regroupe toutes les fédérations sportives nationales (discipline olympique) sous sa coordination. Le COIB rassemble 20000 clubs sportifs et près de 2000000 de sportifs. Le COIB a pour mission d’organiser et de développer l’éducation physique et […]